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CLAN

Active
Siren423 057 686SCI44600 SAINT-NAZAIRECréée le 27 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
671 k€
Effectif
Non publié

CLAN est une SCI immatriculée le 27 mai 1999 sous le numéro SIREN 423 057 686. Elle est domiciliée 23 T Rte du Fort de l'Eve, 44600 Saint-Nazaire. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par JACQUES CHAUVEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLAN

Dénomination
CLAN
SIREN
423 057 686
SIRET (siège)
423 057 686 00028
N° TVA intracommunautaire
FR44423057686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 057 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
670 775,68 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
27 mai 1999
Siège social
23 T RTE DU FORT DE L'EVE, 44600, SAINT-NAZAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAN

gestion immobilière acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers a usage d'habitation, profession nel, commercial ou industriel. Mise en valeur, ad- ministration et gestion de ces biens.

Finances de CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAN

JC

JACQUES CHAUVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

AG

ANNIE GIRARDEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2023

Anciens dirigeants (1)

PL

Patrick Julien Daniel Leguen,

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44600 SAINT-NAZAIRESiègeActif

    423 057 686 00028 · ouvert le 21 mai 1999 · NAF 6832A

  • 44350 GUERANDEFermé

    423 057 686 00010 · ouvert le 21 mai 1999 · NAF 6832A

Documents juridiques de CLAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1999

  • Acte

Comptes annuels de CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Leguen, Patrick Julien Daniel ; nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Girardeau, nom d'usage : Leguen, Annie Nicole Jacqueline

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1999

Questions fréquentes sur CLAN

Quel est le numéro SIREN de CLAN ?

Le numéro SIREN de CLAN est 423 057 686. Le SIRET de son siège social est 423 057 686 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44423057686.

Qui dirige CLAN ?

CLAN est dirigée par JACQUES CHAUVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAN ?

Le siège social de CLAN est situé 23 T Rte du Fort de l'Eve, 44600 Saint-Nazaire.

CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAN.

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