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CLAN

Active
Siren440 741 023SCI84800 LAGNESCréée le 17 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
990 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 741 023, CLAN est une SCI créée le 17 janvier 2002. Elle est domiciliée CHE DE L'ISLE Lagnes, 84800 Lagnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHAEL ANNETT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLAN

Dénomination
CLAN
SIREN
440 741 023
SIRET (siège)
440 741 023 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76440741023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 741 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
990 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 janvier 2002
Siège social
CHE DE L'ISLE Lagnes, 84800, LAGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAN

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers

Finances de CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAN

MA

MICHAEL ANNETT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2002) · 24 ans

PA

PATRICIA ANNETT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84800 LAGNESSiègeActif

    440 741 023 00012 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2002

Questions fréquentes sur CLAN

Quel est le numéro SIREN de CLAN ?

Le numéro SIREN de CLAN est 440 741 023. Le SIRET de son siège social est 440 741 023 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76440741023.

Qui dirige CLAN ?

CLAN est dirigée par MICHAEL ANNETT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAN ?

Le siège social de CLAN est situé CHE DE L'ISLE Lagnes, 84800 Lagnes.

CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAN.

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