CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 387 143, CLAN est une SARL créée le 1er juin 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Sarrancon Lieu Dit Sarrancon, 32110 Laujuzan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.
Fiche d'identité de CLAN
INSEE- Dénomination
- CLAN
- SIREN
- 504 387 143
- SIRET (siège)
- 504 387 143 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR47504387143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 387 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 01 juin 2008
- Siège social
- SARRANCON LIEU DIT SARRANCON, 32110, LAUJUZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Fabien. Co-Gérant : DOS RAMOS Domingos, Andrade GOURIOU
Co-Gérant · de juin 2008 à mai 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32110 LAUJUZANSiègeFermé
504 387 143 00010 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 5630Z
Documents juridiques de CLAN
INPIComptes annuels de CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 mars 2010. Clôturée le 11 février 2011 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 11 février 2011 · publié le 03 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 mars 2010 · publié le 23 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Mars 2010 désignant liquidateur Me Sophie Dumousseau 34, rue Victor Hugo - 32000 Auch . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 24 mai 2026 · N° 26/00759
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 avril 2026 · N° 23/01940
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale TASS
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/00095
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT PRP
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00083
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/01293
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025032433
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, jCTX CIVIL - 10 000€
Décision du 26 juin 2025 · N° 23/00777
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Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/01786
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/00240
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Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 26 février 2025 · N° 2023020568
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Décision du 03 février 2025 · N° 23/00270
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 février 2025 · N° 23/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 décembre 2024 · N° 21/00086
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00180
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Décision du 07 mai 2024 · N° 22/00304
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Décision du 07 mai 2024 · N° 22/00337
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Décision du 16 avril 2024 · N° 23/02821
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Décision du 30 janvier 2019 · N° 17-14.821
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Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
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Décision du 06 juin 1995 · N° 93-18.815
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Décision du 20 décembre 1993 · N° 91-21.758
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Décision du 03 février 1993 · N° 89-42.497
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Décision du 17 juillet 1992 · N° 90-17.877
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Décision du 08 janvier 1992 · N° 89-15.804
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Décision du 04 décembre 1990 · N° 89-14.279
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 mai 1989 · N° 87-16.797
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1989 · N° 87-19.177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 février 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 mars 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Mars 2010 désignant liquidateur Me Sophie Dumousseau 34, rue Victor Hugo - 32000 Auch . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-29 · Début d'activité : 2008-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2008
Questions fréquentes sur CLAN
Quel est le numéro SIREN de CLAN ?
Le numéro SIREN de CLAN est 504 387 143. Le SIRET de son siège social est 504 387 143 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47504387143.
Où se situe le siège social de CLAN ?
Le siège social de CLAN est situé Sarrancon Lieu Dit Sarrancon, 32110 Laujuzan.
CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CLAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 11 février 2011 pour insuffisance d'actif.
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