CLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLAN est une SAS immatriculée le 29 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 937 109. Son siège social est situé 35 RUE de Courcelles, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. Jeanne PHELIPEAU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLAN
INSEE- Dénomination
- CLAN
- SIREN
- 979 937 109
- SIRET (siège)
- 979 937 109 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR38979937109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 937 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 29 septembre 2023
- Siège social
- 35 RUE de Courcelles, 75008, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAN
Acquisition, gestion et propriété comprenant les droits s'y rattachant de toutes valeurs mobilières, prises de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères et notamment les titres de la holding animatrice BAFLEJE Groupe; Toutes prestations de services d'assistance, de conseil, de formation, de contrôle et de management tant au profit des filiales de la société que de toutes personnes morales ou personnes physiques; Acceptation et l'exercice, en France ou à l'étranger de tous mandats de représentation, gestion, administration, direction, contrôle ; Achat en vue de la revente de tous biens, immeubles, fonds de commerce, actions ou parts de sociétés, en tant que marchand de biens ou autrement.
Finances de CLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAN
INSEEÉtablissements de CLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75008 ParisSiègeActif
979 937 109 00010 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6420Z
Documents juridiques de CLAN
INPIComptes annuels de CLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025032433
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Décision du 18 décembre 2014 · N° 13/22666
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 décembre 2013 · N° 12/09261
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
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Décision du 06 juin 1995 · N° 93-18.815
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1995 · N° 93-16.339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 1994 · N° 93-40.506
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 décembre 1993 · N° 91-21.758
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 1993 · N° 91-43.153
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1993 · N° 89-42.497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1992 · N° 90-17.877
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 janvier 1992 · N° 89-15.804
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 décembre 1990 · N° 89-14.279
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 mai 1989 · N° 87-16.797
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1989 · N° 87-19.177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2023
Questions fréquentes sur CLAN
Quel est le numéro SIREN de CLAN ?
Le numéro SIREN de CLAN est 979 937 109. Le SIRET de son siège social est 979 937 109 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38979937109.
Qui dirige CLAN ?
CLAN est dirigée par Jeanne PHELIPEAU, président de sas.
Où se situe le siège social de CLAN ?
Le siège social de CLAN est situé 35 RUE de Courcelles, 75008 Paris.
CLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAN.
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