CLAN SCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 372 034, CLAN SCI est une 6540 créée le 15 octobre 2008. Son siège social est situé 37 Che le Coteau, 74490 Saint-Jeoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CAROLE MAGLIOCCO exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLAN SCI
INSEE- Dénomination
- CLAN SCI
- SIREN
- 508 372 034
- SIRET (siège)
- 508 372 034 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52508372034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 372 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 octobre 2008
- Siège social
- 37 CHE LE COTEAU, 74490, SAINT-JEOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAN SCI
L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS LES AIRETS 115 RUE DU FAUCIGNY 74490 SAINT JEOIRE - L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL - LOCTION AU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT - PAR VOIE D'ACQUISITION - ECHANGE - APPORT AU AUTREMENT.
Finances de CLAN SCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAN SCI
INSEEÉtablissements de CLAN SCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74490 SAINT-JEOIRESiègeActif
508 372 034 00019 · ouvert le 18 septembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLAN SCI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAN SCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAN SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAN SCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAN SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAN SCI. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 24 mai 2026 · N° 26/00759
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 24-12.429
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 avril 2026 · N° 23/01940
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Cour d'appel, chambre sociale TASS
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/00095
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Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT PRP
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00083
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Cour d'appel, 2ème Chambre civile
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Décision du 26 juin 2025 · N° 23/00777
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Décision du 10 avril 2025 · N° 24/01786
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Décision du 03 février 2025 · N° 23/00270
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 février 2025 · N° 23/00271
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 décembre 2024 · N° 21/00086
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Cour d'appel, chambre Civile
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/00304
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/00337
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 16 avril 2024 · N° 23/02821
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Cour d'appel, chambre Civile
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Cour d'appel, chambre coutumière
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Cour d'appel, chambre coutumière
Décision du 30 octobre 2023 · N° 16/00514
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Décision du 04 avril 2023 · N° 22/05823
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Décision du 30 janvier 2019 · N° 17-14.821
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 18 décembre 2014 · N° 13/22666
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 décembre 2013 · N° 12/09261
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 28 mai 2010 · N° 08/11687
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juin 1995 · N° 93-18.815
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 1995 · N° 93-16.339
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 1994 · N° 93-40.506
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 décembre 1993 · N° 91-21.758
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 1993 · N° 91-43.153
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 1993 · N° 89-42.497
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1992 · N° 90-17.877
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 janvier 1992 · N° 89-15.804
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 décembre 1990 · N° 89-14.279
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 mai 1989 · N° 87-16.797
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 février 1989 · N° 87-19.177
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAN SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAN SCI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-15 · Début d'activité : 2008-09-18
- création
Date d'effet : 15 octobre 2008
Questions fréquentes sur CLAN SCI
Quel est le numéro SIREN de CLAN SCI ?
Le numéro SIREN de CLAN SCI est 508 372 034. Le SIRET de son siège social est 508 372 034 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52508372034.
Qui dirige CLAN SCI ?
CLAN SCI est dirigée par CAROLE MAGLIOCCO, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAN SCI ?
Le siège social de CLAN SCI est situé 37 Che le Coteau, 74490 Saint-Jeoire.
CLAN SCI est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAN SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAN SCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAN SCI.
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