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CLANS

Active
Siren889 475 703Société civile69280 SAINTE-CONSORCECréée le 30 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 475 703, CLANS est une société civile créée le 30 septembre 2020. Son siège social est situé 12 Che du Maure, 69280 Sainte-Consorce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. La direction est assurée par SOPHIE GERBIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de CLANS

Dénomination
CLANS
SIREN
889 475 703
SIRET (siège)
889 475 703 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92889475703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 475 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
30 septembre 2020
Siège social
12 CHE DU MAURE, 69280, SAINTE-CONSORCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLANS

L'acquisition, la cession et la gestion de toutes valeurs mobilières de placement et autres titres de placement ; la prise de participation ou d'intérêts dans toute société de quelque forme que ce soit ; l'acquisition, la cession et la gestion de tous biens ou droits immobiliers ; l'acquisition, la construction, la cession et la gestion de tous tènements immobiliers à usage d'habitation, de bureaux, de locaux d'activité ou autres, ainsi que leur location à des tiers.

Finances de CLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLANS

SG

SOPHIE GERBIER

Autre

Depuis la création (30 septembre 2020) · 6 ans

NV

NICOLAS VERSTRAETE

Autre

Depuis la création (30 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de CLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69280 SAINTE-CONSORCESiègeActif

    889 475 703 00019 · ouvert le 22 septembre 2020 · NAF 6630Z

Documents juridiques de CLANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de CLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLANS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-09-22

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2020

Questions fréquentes sur CLANS

Quel est le numéro SIREN de CLANS ?

Le numéro SIREN de CLANS est 889 475 703. Le SIRET de son siège social est 889 475 703 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92889475703.

Qui dirige CLANS ?

CLANS est dirigée par SOPHIE GERBIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLANS ?

Le siège social de CLANS est situé 12 Che du Maure, 69280 Sainte-Consorce.

CLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLANS.

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