CLAP JACQUELINE
Active0121Z · Culture de la vigne
CLAP JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 441 258 407. Son siège social est situé Le Colombier, 26110 Vinsobres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLAP JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- CLAP JACQUELINE
- SIREN
- 441 258 407
- SIRET (siège)
- 441 258 407 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34441258407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 258 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- LE COLOMBIER, 26110, VINSOBRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAP JACQUELINE
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CLAP JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26110 VINSOBRESSiègeActif
441 258 407 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z
Conformité de CLAP JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAP JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAP JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAP JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Marques déposées par CLAP JACQUELINE
INPICLAP JACQUELINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE LE COLOMBIER
N° 3347661 · Déposée le 18 mars 2005 · Marque verbale
Classes 33, 35 · expirée le 18 mars 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CLAP JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de CLAP JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de CLAP JACQUELINE est 441 258 407. Le SIRET de son siège social est 441 258 407 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34441258407.
Où se situe le siège social de CLAP JACQUELINE ?
Le siège social de CLAP JACQUELINE est situé Le Colombier, 26110 Vinsobres.
CLAP JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAP JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAP JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAP JACQUELINE.
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