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CLAP JACQUELINE

Active
Siren441 258 407Entrepreneur individuel26110 VINSOBRESCréée le 01 janvier 2002

0121Z · Culture de la vigne

CLAP JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 441 258 407. Son siège social est situé Le Colombier, 26110 Vinsobres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CLAP JACQUELINE

Dénomination
CLAP JACQUELINE
SIREN
441 258 407
SIRET (siège)
441 258 407 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34441258407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 258 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
LE COLOMBIER, 26110, VINSOBRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAP JACQUELINE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CLAP JACQUELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 VINSOBRESSiègeActif

    441 258 407 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z

Conformité de CLAP JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAP JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAP JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAP JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Marques déposées par CLAP JACQUELINE

CLAP JACQUELINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE LE COLOMBIER

    N° 3347661 · Déposée le 18 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 33, 35 · expirée le 18 mars 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLAP JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de CLAP JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de CLAP JACQUELINE est 441 258 407. Le SIRET de son siège social est 441 258 407 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34441258407.

Où se situe le siège social de CLAP JACQUELINE ?

Le siège social de CLAP JACQUELINE est situé Le Colombier, 26110 Vinsobres.

CLAP JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAP JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAP JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAP JACQUELINE.