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CLAPPAZ PASCAL

Active
Siren489 432 294Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 432 294, CLAPPAZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Jasseron Clinique Convert, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAPPAZ PASCAL

Dénomination
CLAPPAZ PASCAL
SIREN
489 432 294
SIRET (siège)
489 432 294 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37489432294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 432 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 mars 2006
Siège social
AV DE JASSERON CLINIQUE CONVERT, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAPPAZ PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de CLAPPAZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAPPAZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAPPAZ PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    489 432 294 00010 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 7010Z

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERActif

    489 432 294 00028 · ouvert le 15 mai 2019 · NAF 8622B

Documents juridiques de CLAPPAZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAPPAZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAPPAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAPPAZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAPPAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAPPAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAPPAZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2006

Questions fréquentes sur CLAPPAZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAPPAZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAPPAZ PASCAL est 489 432 294. Le SIRET de son siège social est 489 432 294 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37489432294.

Où se situe le siège social de CLAPPAZ PASCAL ?

Le siège social de CLAPPAZ PASCAL est situé av de Jasseron Clinique Convert, 01000 Bourg-en-Bresse.

CLAPPAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAPPAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAPPAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAPPAZ PASCAL.

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