CLARTE 2001
ActiveCLARTE 2001 est une SARL immatriculée le 1er novembre 1994 sous le numéro SIREN 399 052 497. Son siège social est situé 112 Che de Vassieux, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 453A.
Fiche d'identité de CLARTE 2001
INSEE- Dénomination
- CLARTE 2001
- SIREN
- 399 052 497
- SIRET (siège)
- 399 052 497 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90399052497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 052 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 01 novembre 1994
- Siège social
- 112 CHE DE VASSIEUX, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CLARTE 2001
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLARTE 2001
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CLARTE 2001
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé
399 052 497 00019 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 453A
Documents juridiques de CLARTE 2001
INPIConformité de CLARTE 2001
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLARTE 2001. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLARTE 2001 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLARTE 2001 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLARTE 2001
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1994
Questions fréquentes sur CLARTE 2001
Quel est le numéro SIREN de CLARTE 2001 ?
Le numéro SIREN de CLARTE 2001 est 399 052 497. Le SIRET de son siège social est 399 052 497 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90399052497.
Où se situe le siège social de CLARTE 2001 ?
Le siège social de CLARTE 2001 est situé 112 Che de Vassieux, 69300 Caluire-et-Cuire.
CLARTE 2001 est-elle toujours en activité ?
Oui, CLARTE 2001 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLARTE 2001 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLARTE 2001.
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