Clarté
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 992 497 909, Clarté est une SAS créée le 13 octobre 2025. Son siège social est situé 25 Rte de Beauvalet, 87430 Verneuil-sur-Vienne. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par CAROLINE DA SILVA, président de sas.
Fiche d'identité de Clarté
INSEE- Dénomination
- Clarté
- SIREN
- 992 497 909
- SIRET (siège)
- 992 497 909 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72992497909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 497 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 13 octobre 2025
- Siège social
- 25 RTE DE BEAUVALET, 87430, VERNEUIL-SUR-VIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de Clarté
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de Clarté
LE CONSEIL, LA COORDINATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES CONCERNÉES PAR LES TROUBLES DU SPECTRE DE L'AUTISME ET AUTRES NEUROATYPIES, AINSI QUE DE LEUR ENTOURAGE ; LE DÉVELOPPEMENT, LA CONCEPTION ET LA COMMERCIALISATION DE PROGRAMMES, OUTILS ET SUPPORTS FAVORISANT L'ADAPTATION DU QUOTIDIEN ET LA COORDINATION DES PARCOURS DE VIE ; LE CONSEIL, LA SENSIBILISATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES, INSTITUTIONS ET PROFESSIONNELS EN MATIÈRE DE NEURODIVERSITÉ ET D'INCLUSION ; ET, PLUS GÉNÉRALEMENT, TOUTES OPÉRATIONS COMMERCIALES, FINANCIÈRES, MOBILIÈRES OU IMMOBILIÈRES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À L'OBJET SOCIAL OU À TOUT OBJET CONNEXE OU COMPLÉMENTAIRE.
Finances de Clarté
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Clarté
INSEEÉtablissements de Clarté
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87430 VERNEUIL-SUR-VIENNESiègeActif
992 497 909 00018 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 7022Z
Documents juridiques de Clarté
INPIComptes annuels de Clarté
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Clarté. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Clarté
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Clarté. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent Clarté. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026F00261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026004593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00455
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 février 2026 · N° 25/01805
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00396
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURE ORALE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/00791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème B
Décision du 13 octobre 2025 · N° 2025F00150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/00519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/00580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 mars 2025 · N° 2024J00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre del'Expropriation
Décision du 11 octobre 2024 · N° 23/00128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 18 janvier 2024 · N° 21/13352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 28 septembre 2023 · N° 21/00478
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 15 décembre 2022 · N° 22/03501
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 31 janvier 2020 · N° 16/06225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-23.252
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 octobre 1997 · N° 95-41.857
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 1995 · N° 92-40.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Clarté n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Clarté
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 octobre 2025
Questions fréquentes sur Clarté
Quel est le numéro SIREN de Clarté ?
Le numéro SIREN de Clarté est 992 497 909. Le SIRET de son siège social est 992 497 909 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72992497909.
Qui dirige Clarté ?
Clarté est dirigée par CAROLINE DA SILVA, président de sas.
Où se situe le siège social de Clarté ?
Le siège social de Clarté est situé 25 Rte de Beauvalet, 87430 Verneuil-sur-Vienne.
Clarté est-elle toujours en activité ?
Oui, Clarté est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Clarté est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Clarté.
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