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CLAUDE ARTS TEN

Fermée
Siren324 083 377SARL83370 FREJUSRadiée le 19 décembre 1998

Documents

CLAUDE ARTS TEN est une SARL immatriculée le 29 septembre 1995 sous le numéro SIREN 324 083 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd d Alger, 83370 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 366A. Elle est dirigée par CLAUDE DURAND, gérant. La radiation de CLAUDE ARTS TEN date du 19 décembre 1998 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de CLAUDE ARTS TEN

Dénomination
CLAUDE ARTS TEN
SIREN
324 083 377
SIRET (siège)
324 083 377 00022
N° TVA intracommunautaire
FR34324083377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 083 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
366A
Date de création
29 septembre 1995
Date de radiation
19 décembre 1998
Siège social
1 BD D ALGER, 83370, FREJUS
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de CLAUDE ARTS TEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLAUDE ARTS TEN

CD

CLAUDE DURAND

Gérant

Depuis la création (29 septembre 1995) · 31 ans

Établissements de CLAUDE ARTS TEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83370 FREJUSSiègeFermé

    324 083 377 00022 · ouvert le 21 octobre 1991 · NAF 366A

Documents juridiques de CLAUDE ARTS TEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1998

  • Acte

Conformité de CLAUDE ARTS TEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE ARTS TEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUDE ARTS TEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUDE ARTS TEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 19 décembre 1998

Marques déposées par CLAUDE ARTS TEN

CLAUDE ARTS TEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ANTIKEA

    N° 98736531 · Déposée le 11 juin 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 3 · expirée le 11 juin 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLAUDE ARTS TEN

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE ARTS TEN ?

Le numéro SIREN de CLAUDE ARTS TEN est 324 083 377. Le SIRET de son siège social est 324 083 377 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34324083377.

Qui dirige CLAUDE ARTS TEN ?

CLAUDE ARTS TEN est dirigée par CLAUDE DURAND, gérant.

Où se situe le siège social de CLAUDE ARTS TEN ?

Le siège social de CLAUDE ARTS TEN est situé 1 bd d Alger, 83370 Frejus.

CLAUDE ARTS TEN est-elle toujours en activité ?

Non, CLAUDE ARTS TEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 décembre 1998.

CLAUDE ARTS TEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE ARTS TEN.