CLAUDE ARTS TEN
FerméeCLAUDE ARTS TEN est une SARL immatriculée le 29 septembre 1995 sous le numéro SIREN 324 083 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 bd d Alger, 83370 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 366A. Elle est dirigée par CLAUDE DURAND, gérant. La radiation de CLAUDE ARTS TEN date du 19 décembre 1998 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de CLAUDE ARTS TEN
INSEE- Dénomination
- CLAUDE ARTS TEN
- SIREN
- 324 083 377
- SIRET (siège)
- 324 083 377 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR34324083377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 083 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 366A
- Date de création
- 29 septembre 1995
- Date de radiation
- 19 décembre 1998
- Siège social
- 1 BD D ALGER, 83370, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de CLAUDE ARTS TEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUDE ARTS TEN
INSEEÉtablissements de CLAUDE ARTS TEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83370 FREJUSSiègeFermé
324 083 377 00022 · ouvert le 21 octobre 1991 · NAF 366A
Documents juridiques de CLAUDE ARTS TEN
INPIConformité de CLAUDE ARTS TEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE ARTS TEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUDE ARTS TEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUDE ARTS TEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 19 décembre 1998
Marques déposées par CLAUDE ARTS TEN
INPICLAUDE ARTS TEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeANTIKEA
N° 98736531 · Déposée le 11 juin 1998 · Marque verbale
Classe 3 · expirée le 11 juin 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CLAUDE ARTS TEN
Quel est le numéro SIREN de CLAUDE ARTS TEN ?
Le numéro SIREN de CLAUDE ARTS TEN est 324 083 377. Le SIRET de son siège social est 324 083 377 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34324083377.
Qui dirige CLAUDE ARTS TEN ?
CLAUDE ARTS TEN est dirigée par CLAUDE DURAND, gérant.
Où se situe le siège social de CLAUDE ARTS TEN ?
Le siège social de CLAUDE ARTS TEN est situé 1 bd d Alger, 83370 Frejus.
CLAUDE ARTS TEN est-elle toujours en activité ?
Non, CLAUDE ARTS TEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 décembre 1998.
CLAUDE ARTS TEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE ARTS TEN.
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