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CLAUDE BERNARD

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Siren329 219 521Entrepreneur individuel88260 SANS-VALLOISCréée le 01 janvier 1984

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CLAUDE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1984 sous le numéro SIREN 329 219 521. Son siège social est situé à Sans-Vallois (88260). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CLAUDE BERNARD

Dénomination
CLAUDE BERNARD
SIREN
329 219 521
SIRET (siège)
329 219 521 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16329219521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 219 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
88260, SANS-VALLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUDE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CLAUDE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88260 SANS-VALLOISSiègeActif

    329 219 521 00013 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820B

Conformité de CLAUDE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUDE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUDE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CLAUDE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CLAUDE BERNARD est 329 219 521. Le SIRET de son siège social est 329 219 521 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16329219521.

Où se situe le siège social de CLAUDE BERNARD ?

Le siège social de CLAUDE BERNARD est situé à Sans-Vallois (88260).

CLAUDE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUDE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUDE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE BERNARD.

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