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CLAUDE BERNIER

Active
Siren521 114 751SARL52190 LE MONTSAUGEONNAISCréée le 25 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 521 114 751, CLAUDE BERNIER est une SARL créée le 25 mars 2010. Son siège social est situé 5 Grande rue, 52190 Le Montsaugeonnais. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. CLAUDE BERNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAUDE BERNIER

Dénomination
CLAUDE BERNIER
SIREN
521 114 751
SIRET (siège)
521 114 751 00022
N° TVA intracommunautaire
FR18521114751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 114 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
25 mars 2010
Siège social
5 GRANDE RUE, 52190, LE MONTSAUGEONNAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUDE BERNIER

Isolation, cloison, peinture intérieure et extérieure, maçonnerie

Finances de CLAUDE BERNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE BERNIER

CB

CLAUDE BERNIER

Gérant

Depuis la création (25 mars 2010) · 16 ans

Anciens dirigeants (1)

TG

Thierry Gérant : BERNIER Claude, Maurice GRAVIERE

Gérant(e) · de mars 2010 à mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLAUDE BERNIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 52190 LE MONTSAUGEONNAISSiègeActif

    521 114 751 00022 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4334Z

  • 21380 MARSANNAY-LE-BOISFermé

    521 114 751 00014 · ouvert le 18 mars 2010 · NAF 4334Z

Documents juridiques de CLAUDE BERNIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de CLAUDE BERNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE BERNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE BERNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE BERNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUDE BERNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUDE BERNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE BERNIER

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculée le 2011-05-06 · Début d'activité : 2011-03-01

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-22 · Début d'activité : 2010-03-18

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2010

Questions fréquentes sur CLAUDE BERNIER

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE BERNIER ?

Le numéro SIREN de CLAUDE BERNIER est 521 114 751. Le SIRET de son siège social est 521 114 751 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18521114751.

Qui dirige CLAUDE BERNIER ?

CLAUDE BERNIER est dirigée par CLAUDE BERNIER, gérant.

Où se situe le siège social de CLAUDE BERNIER ?

Le siège social de CLAUDE BERNIER est situé 5 Grande rue, 52190 Le Montsaugeonnais.

CLAUDE BERNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUDE BERNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUDE BERNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE BERNIER.

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