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Claude Chartier

Active
Siren930 391 560Entrepreneur individuel83310 La MôleCréée le 26 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 930 391 560, Claude Chartier est un entrepreneur individuel créé le 26 juin 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Place de la Mairie, 83310 La Môle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de Claude Chartier

Dénomination
Claude Chartier
SIREN
930 391 560
SIRET (siège)
930 391 560 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80930391560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 391 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
26 juin 2024
Siège social
6 Place de la Mairie, 83310, La Môle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Claude Chartier

Professeur independant de mathematiques

Finances de Claude Chartier

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Claude Chartier

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Claude Chartier

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83310 La MôleSiègeActif

    930 391 560 00016 · ouvert le 25 juin 2024 · NAF 8559B

Documents juridiques de Claude Chartier

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Claude Chartier

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Claude Chartier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Claude Chartier

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Claude Chartier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Claude Chartier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Claude Chartier

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2024

Questions fréquentes sur Claude Chartier

Quel est le numéro SIREN de Claude Chartier ?

Le numéro SIREN de Claude Chartier est 930 391 560. Le SIRET de son siège social est 930 391 560 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80930391560.

Où se situe le siège social de Claude Chartier ?

Le siège social de Claude Chartier est situé 6 Place de la Mairie, 83310 La Môle.

Claude Chartier est-elle toujours en activité ?

Oui, Claude Chartier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Claude Chartier est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Claude Chartier.

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