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CLAUDE FABRICE

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Siren539 748 137Entrepreneur individuel88200 SAINT-NABORDCréée le 03 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUDE FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2012 sous le numéro SIREN 539 748 137. Elle est domiciliée 8 Imp des Champs Bruyeres, 88200 Saint-Nabord. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de CLAUDE FABRICE

Dénomination
CLAUDE FABRICE
SIREN
539 748 137
SIRET (siège)
539 748 137 00012
N° TVA intracommunautaire
FR46539748137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 748 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
03 mars 2012
Siège social
8 IMP DES CHAMPS BRUYERES, 88200, SAINT-NABORD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUDE FABRICE

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

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Finances de CLAUDE FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAUDE FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 SAINT-NABORDSiègeActif

    539 748 137 00012 · ouvert le 03 mars 2012 · NAF 4781Z

Documents juridiques de CLAUDE FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUDE FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUDE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2012

Questions fréquentes sur CLAUDE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE FABRICE ?

Le numéro SIREN de CLAUDE FABRICE est 539 748 137. Le SIRET de son siège social est 539 748 137 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46539748137.

Où se situe le siège social de CLAUDE FABRICE ?

Le siège social de CLAUDE FABRICE est situé 8 Imp des Champs Bruyeres, 88200 Saint-Nabord.

CLAUDE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUDE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUDE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE FABRICE.

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