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CLAUDE MONET

Active
Siren481 373 223SCI33130 BEGLESCréée le 15 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

CLAUDE MONET est une SCI immatriculée le 15 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 373 223. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Albert 1er 219-221, 33130 Begles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN PALSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLAUDE MONET

Dénomination
CLAUDE MONET
SIREN
481 373 223
SIRET (siège)
481 373 223 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74481373223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 373 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2005
Siège social
BD ALBERT 1ER 219-221, 33130, BEGLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUDE MONET

Acquisition, administration et exploitation d'un immeuble sis 219-221 bld Albert 1er à BEGLES 33130

Finances de CLAUDE MONET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE MONET

JP

JEAN PALSEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2005) · 21 ans

AR

ANDRE ROCHE

Autre

Depuis la création (15 mars 2005) · 21 ans

Établissements de CLAUDE MONET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33130 BEGLESSiègeActif

    481 373 223 00017 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAUDE MONET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de CLAUDE MONET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE MONET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE MONET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE MONET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAUDE MONET. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUDE MONET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE MONET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2005

Questions fréquentes sur CLAUDE MONET

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE MONET ?

Le numéro SIREN de CLAUDE MONET est 481 373 223. Le SIRET de son siège social est 481 373 223 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74481373223.

Qui dirige CLAUDE MONET ?

CLAUDE MONET est dirigée par JEAN PALSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAUDE MONET ?

Le siège social de CLAUDE MONET est situé bd Albert 1er 219-221, 33130 Begles.

CLAUDE MONET est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUDE MONET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUDE MONET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE MONET.

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