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CLAUDE PASCAL

Active
Siren331 694 349Entrepreneur individuel03300 CUSSETCréée le 02 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 694 349, CLAUDE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 1989. Son siège social est situé 2 rue Curie, 03300 Cusset. L'entreprise déclare le code NAF 4617B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUDE PASCAL

Dénomination
CLAUDE PASCAL
SIREN
331 694 349
SIRET (siège)
331 694 349 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23331694349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 694 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4617B
Date de création
02 avril 1989
Siège social
2 RUE CURIE, 03300, CUSSET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUDE PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac

Finances de CLAUDE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUDE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03300 CUSSETSiègeActif

    331 694 349 00027 · ouvert le 30 avril 2012 · NAF 4617B

  • 03000 AVERMESFermé

    331 694 349 00019 · ouvert le 02 avril 1989 · NAF 6705

Documents juridiques de CLAUDE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUDE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUDE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1989

Questions fréquentes sur CLAUDE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAUDE PASCAL est 331 694 349. Le SIRET de son siège social est 331 694 349 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23331694349.

Où se situe le siège social de CLAUDE PASCAL ?

Le siège social de CLAUDE PASCAL est situé 2 rue Curie, 03300 Cusset.

CLAUDE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUDE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUDE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE PASCAL.

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