CLAUDE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAUDE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 1987 sous le numéro SIREN 340 579 812. Son siège social est situé 79 rue de l’Etang, 51310 Courgivaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.
Fiche d'identité de CLAUDE PASCAL
INSEE- Dénomination
- CLAUDE PASCAL
- SIREN
- 340 579 812
- SIRET (siège)
- 340 579 812 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR36340579812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 579 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 10 mars 1987
- Siège social
- 79 RUE DE L’ETANG, 51310, COURGIVAUX
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CLAUDE PASCAL
Pension, élevage, canin et felin, aliments et pension, élevage, canin et felin, aliments et produits animaux domestiques, vente d'alimentation, produits du terroir, bazar, habillement. Achat, ventes de véhicules d'occasion et pièces de véhiucles d'occasion. Commerce ambu- lant de brocante, acaht et vente de lots divers neufs ou occasion, objets de décoration, tous biens et articles d'équipement de la maison et toutes ventes non règlementées.
Finances de CLAUDE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUDE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAUDE PASCAL
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 51310 COURGIVAUXSiègeActif
340 579 812 00058 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 9609Z
- 51310 COURGIVAUXActif
340 579 812 00066 · ouvert le 12 février 2016 · NAF 4619B
- 77520 MONS-EN-MONTOISFermé
340 579 812 00025 · ouvert le 29 mai 2001 · NAF 012J
- 77520 MONS-EN-MONTOISFermé
340 579 812 00033 · ouvert le 25 octobre 2002 · NAF 158B
- 77520 MONS-EN-MONTOISFermé
340 579 812 00041 · ouvert le 06 novembre 2005 · NAF 012J
Documents juridiques de CLAUDE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAUDE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUDE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUDE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUDE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 1987
Questions fréquentes sur CLAUDE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CLAUDE PASCAL ?
Le numéro SIREN de CLAUDE PASCAL est 340 579 812. Le SIRET de son siège social est 340 579 812 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36340579812.
Où se situe le siège social de CLAUDE PASCAL ?
Le siège social de CLAUDE PASCAL est situé 79 rue de l’Etang, 51310 Courgivaux.
CLAUDE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUDE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUDE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE PASCAL.
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