CLAUDE SEBASTIEN

Active

Siren415 258 359Entrepreneur individuel54800 PUXIEUXCréée le 01 septembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 258 359, CLAUDE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1997. Elle est domiciliée 21 Grande rue, 54800 Puxieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLAUDE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CLAUDE SEBASTIEN
SIREN: 415 258 359
SIRET (siège): 415 258 359 00017
N° TVA intracommunautaire: FR15415258359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 415 258 359
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 septembre 1997
Siège social: 21 GRANDE RUE, 54800, PUXIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAUDE SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLAUDE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUDE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54800 PUXIEUXSiègeActif
415 258 359 00017 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLAUDE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUDE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUDE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur CLAUDE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLAUDE SEBASTIEN est 415 258 359. Le SIRET de son siège social est 415 258 359 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15415258359.

Où se situe le siège social de CLAUDE SEBASTIEN ?

Le siège social de CLAUDE SEBASTIEN est situé 21 Grande rue, 54800 Puxieux.