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Claude Simon

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Siren940 478 001Entrepreneur individuel25300 PontarlierCréée le 01 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 940 478 001, Claude Simon est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2025. Elle est domiciliée RUE de Doubs 19A, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Claude Simon

Dénomination
Claude Simon
SIREN
940 478 001
SIRET (siège)
940 478 001 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59940478001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 478 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
01 avril 2025
Siège social
RUE de Doubs 19A, 25300, Pontarlier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Claude Simon

Sortir les poubelles, ménages

Finances de Claude Simon

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Claude Simon

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Claude Simon

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 PontarlierSiègeActif

    940 478 001 00016 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Claude Simon

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Claude Simon

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Claude Simon. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Claude Simon

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Claude Simon. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Claude Simon n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Claude Simon

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2025

Questions fréquentes sur Claude Simon

Quel est le numéro SIREN de Claude Simon ?

Le numéro SIREN de Claude Simon est 940 478 001. Le SIRET de son siège social est 940 478 001 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59940478001.

Où se situe le siège social de Claude Simon ?

Le siège social de Claude Simon est situé RUE de Doubs 19A, 25300 Pontarlier.

Claude Simon est-elle toujours en activité ?

Oui, Claude Simon est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Claude Simon est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Claude Simon.

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