990 070 989
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 990 070 989
INSEE- Dénomination
- 990 070 989
- SIREN
- 990 070 989
- SIRET (siège)
- 990 070 989 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR35990070989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 070 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 06 août 2025
- Siège social
- Besançon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 070 989
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Dirigeants et représentants de 990 070 989
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 070 989
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BesançonSiègeActif
990 070 989 00019 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 9003B
Conformité de 990 070 989
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 070 989. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 070 989 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 070 989
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 2025
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