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CLAUS Emmanuel

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Siren995 056 199Entrepreneur individuel59600 MaubeugeCréée le 12 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 995 056 199, CLAUS Emmanuel est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 2025. Elle est domiciliée RTE d'Assevent POLYCLINIQUE DU PARC, 59600 Maubeuge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622A.

Fiche d'identité de CLAUS Emmanuel

Dénomination
CLAUS Emmanuel
SIREN
995 056 199
SIRET (siège)
995 056 199 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11995056199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 056 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622A
Date de création
12 décembre 2025
Siège social
RTE d'Assevent POLYCLINIQUE DU PARC, 59600, Maubeuge
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CLAUS Emmanuel

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Finances de CLAUS Emmanuel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUS Emmanuel

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAUS Emmanuel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59600 MaubeugeSiègeActif

    995 056 199 00012 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 8622A

Documents juridiques de CLAUS Emmanuel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUS Emmanuel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUS Emmanuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUS Emmanuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUS Emmanuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUS Emmanuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUS Emmanuel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2025

Questions fréquentes sur CLAUS Emmanuel

Quel est le numéro SIREN de CLAUS Emmanuel ?

Le numéro SIREN de CLAUS Emmanuel est 995 056 199. Le SIRET de son siège social est 995 056 199 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11995056199.

Où se situe le siège social de CLAUS Emmanuel ?

Le siège social de CLAUS Emmanuel est situé RTE d'Assevent POLYCLINIQUE DU PARC, 59600 Maubeuge.

CLAUS Emmanuel est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUS Emmanuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUS Emmanuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUS Emmanuel.

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