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CLAUS EQUIPEMENT

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Siren379 193 717SARL75020 PARIS 20Créée le 01 septembre 1990

Documents

CLAUS EQUIPEMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 193 717. Elle est domiciliée 85 rue Pelleport, 75020 Paris 20. Elle est rattachée au code d'activité NAF 516J.

Fiche d'identité de CLAUS EQUIPEMENT

Dénomination
CLAUS EQUIPEMENT
SIREN
379 193 717
SIRET (siège)
379 193 717 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83379193717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 193 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
516J
Date de création
01 septembre 1990
Siège social
85 RUE PELLEPORT, 75020, PARIS 20
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de CLAUS EQUIPEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLAUS EQUIPEMENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAUS EQUIPEMENT

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75020 PARIS 20SiègeFermé

    379 193 717 00012 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 516J

  • 45210 LA SELLE-SUR-LE-BIEDFermé

    379 193 717 00020 · ouvert le 17 août 1992 · NAF 516J

  • 06400 CANNESFermé

    379 193 717 00038 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 516J

Documents juridiques de CLAUS EQUIPEMENT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 1994

  • Acte

Conformité de CLAUS EQUIPEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUS EQUIPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUS EQUIPEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUS EQUIPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUS EQUIPEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1990

Questions fréquentes sur CLAUS EQUIPEMENT

Quel est le numéro SIREN de CLAUS EQUIPEMENT ?

Le numéro SIREN de CLAUS EQUIPEMENT est 379 193 717. Le SIRET de son siège social est 379 193 717 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83379193717.

Où se situe le siège social de CLAUS EQUIPEMENT ?

Le siège social de CLAUS EQUIPEMENT est situé 85 rue Pelleport, 75020 Paris 20.

CLAUS EQUIPEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUS EQUIPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUS EQUIPEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUS EQUIPEMENT.