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CLAUS ISABELLE

Active
Siren798 744 447Entrepreneur individuel69003 LYONCréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUS ISABELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 798 744 447. Elle est domiciliée 3 rue Bonnefond le Pergolese, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de CLAUS ISABELLE

Dénomination
CLAUS ISABELLE
SIREN
798 744 447
SIRET (siège)
798 744 447 00037
N° TVA intracommunautaire
FR61798744447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 744 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
3 RUE BONNEFOND LE PERGOLESE, 69003, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLAUS ISABELLE

Ingénierie, études techniques

Finances de CLAUS ISABELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUS ISABELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUS ISABELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    798 744 447 00037 · ouvert le 03 octobre 2020 · NAF 7112B

  • 69003 LYONFermé

    798 744 447 00011 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 7112B

  • 69003 LYONFermé

    798 744 447 00029 · ouvert le 25 avril 2015 · NAF 7112B

Documents juridiques de CLAUS ISABELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUS ISABELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUS ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUS ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUS ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUS ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUS ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Marchés publics de CLAUS ISABELLE

10 marchés publics ont été notifiés à CLAUS ISABELLE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 764 k€.

  • Missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de plans solaires photovoltaïques intercommunaux dédiés aux grandes toitures et surfaces artificialisées PHASE 1: Lot 2 : 2025-15-B :…

    SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT JURA · notifié le 10 juillet 2025 · Procédure adaptée · 17 mois · 16 offres reçues

    83,1 k€Fournitures

  • Création dun atlas cartographique des zones daccélération potentielles pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables sur le territoire du SCoT Livradois-Forez

    SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS-FOREZ (SCOT LIVRADOIS FOREZ) · notifié le 13 novembre 2023 · Procédure adaptée · 1 an · 7 offres reçues

    66,4 k€Services

  • Création dun atlas cartographique des zones daccélération potentielles pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables sur le territoire du SCoT Livradois-Forez

    SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL LIVRADOIS-FOREZ (SCOT LIVRADOIS FOREZ) · notifié le 13 novembre 2023 · Procédure adaptée · 1 an

    66,4 k€Services

  • ELABORATION D’UN PLAN PAYSAGE VOLET ÉNERGIES RENOUVELABLES

    CA VICHY COMMUNAUTE · notifié le 23 avril 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    103 k€Services

  • ELABORATION D’UN PLAN PAYSAGE VOLET ÉNERGIES RENOUVELABLES

    CA VICHY COMMUNAUTE · notifié le 23 avril 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    103 k€Services

  • ELABORATION D’UN PLAN PAYSAGE VOLET ÉNERGIES RENOUVELABLES

    CA VICHY COMMUNAUTE · notifié le 23 avril 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    103 k€Services

  • Nouveau Marché Ordinaire

    SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON · notifié le 24 février 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    60,0 k€Services

  • Nouveau Marché Ordinaire

    SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON · notifié le 24 février 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    60,0 k€Services

  • Nouveau Marché Ordinaire

    SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON · notifié le 24 février 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

    60,0 k€Services

  • PPTE

    SYNDICAT MIXTE DES GORGES DU GARDON · notifié le 24 février 2021 · Procédure adaptée · 15 mois

    60,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CLAUS ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de CLAUS ISABELLE ?

Le numéro SIREN de CLAUS ISABELLE est 798 744 447. Le SIRET de son siège social est 798 744 447 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61798744447.

Où se situe le siège social de CLAUS ISABELLE ?

Le siège social de CLAUS ISABELLE est situé 3 rue Bonnefond le Pergolese, 69003 Lyon.

CLAUS ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUS ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUS ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUS ISABELLE.

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