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CLAUS PASCAL

Active
Siren382 986 560Entrepreneur individuel93360 NEUILLY-PLAISANCECréée le 30 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mai 1991 sous le numéro SIREN 382 986 560. Elle est domiciliée 12 av des Fauvettes, 93360 Neuilly-Plaisance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de CLAUS PASCAL

Dénomination
CLAUS PASCAL
SIREN
382 986 560
SIRET (siège)
382 986 560 00037
N° TVA intracommunautaire
FR27382986560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 986 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
30 mai 1991
Siège social
12 AV DES FAUVETTES, 93360, NEUILLY-PLAISANCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLAUS PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de CLAUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 93360 NEUILLY-PLAISANCESiègeActif

    382 986 560 00037 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z

  • 93220 GAGNYFermé

    382 986 560 00011 · ouvert le 30 mai 1991 · NAF 8621Z

  • 93220 GAGNYFermé

    382 986 560 00029 · ouvert le 27 janvier 2012 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CLAUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 1991

Questions fréquentes sur CLAUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLAUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLAUS PASCAL est 382 986 560. Le SIRET de son siège social est 382 986 560 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27382986560.

Où se situe le siège social de CLAUS PASCAL ?

Le siège social de CLAUS PASCAL est situé 12 av des Fauvettes, 93360 Neuilly-Plaisance.

CLAUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUS PASCAL.

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