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CLAUSE ALAIN

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Siren301 409 819Entrepreneur individuel54150 VAL DE BRIEYCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 301 409 819, CLAUSE ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Son siège social est situé Pl Niederhaussem Plan d Eau, 54150 Val de Briey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUSE ALAIN

Dénomination
CLAUSE ALAIN
SIREN
301 409 819
SIRET (siège)
301 409 819 00051
N° TVA intracommunautaire
FR28301409819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 409 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
PL NIEDERHAUSSEM PLAN D EAU, 54150, VAL DE BRIEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSE ALAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLAUSE ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54150 VAL DE BRIEYSiègeActif

    301 409 819 00051 · ouvert le 22 mai 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAUSE ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur CLAUSE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE ALAIN ?

Le numéro SIREN de CLAUSE ALAIN est 301 409 819. Le SIRET de son siège social est 301 409 819 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28301409819.

Où se situe le siège social de CLAUSE ALAIN ?

Le siège social de CLAUSE ALAIN est situé Pl Niederhaussem Plan d Eau, 54150 Val de Briey.

CLAUSE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE ALAIN.

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