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CLAUSE ALAIN

Active
Siren316 820 711Entrepreneur individuel93300 AUBERVILLIERSCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 820 711. Son siège social est situé 3 All Georges Braque Bat 1, 93300 Aubervilliers. L'entreprise déclare le code NAF 712A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUSE ALAIN

Dénomination
CLAUSE ALAIN
SIREN
316 820 711
SIRET (siège)
316 820 711 00042
N° TVA intracommunautaire
FR79316820711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 820 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
712A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
3 ALL GEORGES BRAQUE BAT 1, 93300, AUBERVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSE ALAIN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLAUSE ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE ALAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93300 AUBERVILLIERSSiègeFermé

    316 820 711 00042 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 712A

Documents juridiques de CLAUSE ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CLAUSE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE ALAIN ?

Le numéro SIREN de CLAUSE ALAIN est 316 820 711. Le SIRET de son siège social est 316 820 711 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79316820711.

Où se situe le siège social de CLAUSE ALAIN ?

Le siège social de CLAUSE ALAIN est situé 3 All Georges Braque Bat 1, 93300 Aubervilliers.

CLAUSE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE ALAIN.

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