CLAUSE AMELIE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
CLAUSE AMELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2018 sous le numéro SIREN 843 509 647. Elle est domiciliée 1 3e avenue, 60260 Lamorlaye. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de CLAUSE AMELIE
INSEE- Dénomination
- CLAUSE AMELIE
- SIREN
- 843 509 647
- SIRET (siège)
- 843 509 647 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR34843509647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 509 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 29 octobre 2018
- Siège social
- 1 3E AVENUE, 60260, LAMORLAYE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSE AMELIE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de CLAUSE AMELIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60260 LAMORLAYESiègeActif
843 509 647 00023 · ouvert le 09 mars 2019 · NAF 7022Z
- 95420 OMERVILLEFermé
843 509 647 00015 · ouvert le 29 octobre 2018 · NAF 7022Z
Conformité de CLAUSE AMELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSE AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSE AMELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 octobre 2018
Questions fréquentes sur CLAUSE AMELIE
Quel est le numéro SIREN de CLAUSE AMELIE ?
Le numéro SIREN de CLAUSE AMELIE est 843 509 647. Le SIRET de son siège social est 843 509 647 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34843509647.
Où se situe le siège social de CLAUSE AMELIE ?
Le siège social de CLAUSE AMELIE est situé 1 3e avenue, 60260 Lamorlaye.
CLAUSE AMELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSE AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSE AMELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE AMELIE.
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