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CLAUSE ARNAUD

Active
Siren895 372 944Entrepreneur individuel34350 VENDRESCréée le 13 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 2021 sous le numéro SIREN 895 372 944. Elle est domiciliée 4 rue de la Roseliere, 34350 Vendres. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de CLAUSE ARNAUD

Dénomination
CLAUSE ARNAUD
SIREN
895 372 944
SIRET (siège)
895 372 944 00028
N° TVA intracommunautaire
FR82895372944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 372 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
13 mars 2021
Siège social
4 RUE DE LA ROSELIERE, 34350, VENDRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUSE ARNAUD

Ingénierie, études techniques

Finances de CLAUSE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE ARNAUD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 34350 VENDRESSiègeActif

    895 372 944 00028 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 7112B

  • 34350 VENDRESActif

    895 372 944 00010 · ouvert le 13 mars 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLAUSE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2021

Questions fréquentes sur CLAUSE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de CLAUSE ARNAUD est 895 372 944. Le SIRET de son siège social est 895 372 944 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82895372944.

Où se situe le siège social de CLAUSE ARNAUD ?

Le siège social de CLAUSE ARNAUD est situé 4 rue de la Roseliere, 34350 Vendres.

CLAUSE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE ARNAUD.

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