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CLAUSE Arthur

Active
Siren931 686 984Entrepreneur individuel94270 Le Kremlin-BicêtreCréée le 02 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 2024 sous le numéro SIREN 931 686 984. Elle est domiciliée 20 RUE Pierre Sémard, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de CLAUSE Arthur

Dénomination
CLAUSE Arthur
SIREN
931 686 984
SIRET (siège)
931 686 984 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47931686984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 686 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
02 août 2024
Siège social
20 RUE Pierre Sémard, 94270, Le Kremlin-Bicêtre
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSE Arthur

Bilan. Rééducations des patients.

Finances de CLAUSE Arthur

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE Arthur

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE Arthur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94270 Le Kremlin-BicêtreSiègeActif

    931 686 984 00010 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 8690E

Documents juridiques de CLAUSE Arthur

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE Arthur

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE Arthur

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2024

Questions fréquentes sur CLAUSE Arthur

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE Arthur ?

Le numéro SIREN de CLAUSE Arthur est 931 686 984. Le SIRET de son siège social est 931 686 984 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47931686984.

Où se situe le siège social de CLAUSE Arthur ?

Le siège social de CLAUSE Arthur est situé 20 RUE Pierre Sémard, 94270 Le Kremlin-Bicêtre.

CLAUSE Arthur est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE Arthur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE Arthur.

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