CheckersProcédures

CLAUSE BERTRAND

Active
Siren511 641 458Entrepreneur individuel08210 MOUZONCréée le 14 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2009, identifié par le SIREN 511 641 458. Son siège social est situé 9 Rte de Villemontry, 08210 Mouzon. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de CLAUSE BERTRAND

Dénomination
CLAUSE BERTRAND
SIREN
511 641 458
SIRET (siège)
511 641 458 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72511641458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 641 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
14 février 2009
Siège social
9 RTE DE VILLEMONTRY, 08210, MOUZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSE BERTRAND

Ingénierie, études techniques

Finances de CLAUSE BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08210 MOUZONSiègeActif

    511 641 458 00019 · ouvert le 14 février 2009 · NAF 7112B

Documents juridiques de CLAUSE BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2009

Questions fréquentes sur CLAUSE BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE BERTRAND ?

Le numéro SIREN de CLAUSE BERTRAND est 511 641 458. Le SIRET de son siège social est 511 641 458 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72511641458.

Où se situe le siège social de CLAUSE BERTRAND ?

Le siège social de CLAUSE BERTRAND est situé 9 Rte de Villemontry, 08210 Mouzon.

CLAUSE BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE BERTRAND.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises ingénierie, études techniques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7112B

Entreprises à Mouzon

Toutes les entreprises à Mouzon