CLAUSE CAMILLE
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
Enregistré sous le numéro SIREN 511 475 543, CLAUSE CAMILLE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Son siège social est situé 15 rue de Port Royal, 78470 Saint-Lambert. Son activité principale est travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de CLAUSE CAMILLE
INSEE- Dénomination
- CLAUSE CAMILLE
- SIREN
- 511 475 543
- SIRET (siège)
- 511 475 543 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR34511475543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 475 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 15 RUE DE PORT ROYAL, 78470, SAINT-LAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSE CAMILLE
Travaux de peinture et vitrerie
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Établissements de CLAUSE CAMILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78470 SAINT-LAMBERTSiègeActif
511 475 543 00027 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 4334Z
Conformité de CLAUSE CAMILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE CAMILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSE CAMILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSE CAMILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur CLAUSE CAMILLE
Quel est le numéro SIREN de CLAUSE CAMILLE ?
Le numéro SIREN de CLAUSE CAMILLE est 511 475 543. Le SIRET de son siège social est 511 475 543 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34511475543.
Où se situe le siège social de CLAUSE CAMILLE ?
Le siège social de CLAUSE CAMILLE est situé 15 rue de Port Royal, 78470 Saint-Lambert.
CLAUSE CAMILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSE CAMILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSE CAMILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE CAMILLE.
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