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CLAUSE Céline

Active
Siren130 455 405Entrepreneur individuel54260 Fresnois-la-MontagneCréée le 23 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE Céline est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 2026 sous le numéro SIREN 130 455 405. Son siège social est situé 3 RUE des Juifs, 54260 Fresnois-la-Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4762Z.

Fiche d'identité de CLAUSE Céline

Dénomination
CLAUSE Céline
SIREN
130 455 405
SIRET (siège)
130 455 405 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36130455405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 130 455 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
23 septembre 2026
Siège social
3 RUE des Juifs, 54260, Fresnois-la-Montagne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSE Céline

Distribution de magasines pour une agence de communication

Finances de CLAUSE Céline

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE Céline

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE Céline

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54260 Fresnois-la-MontagneSiègeActif

    130 455 405 00014 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 4762Z

Documents juridiques de CLAUSE Céline

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE Céline

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE Céline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE Céline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE Céline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE Céline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE Céline

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2026

Questions fréquentes sur CLAUSE Céline

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE Céline ?

Le numéro SIREN de CLAUSE Céline est 130 455 405. Le SIRET de son siège social est 130 455 405 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36130455405.

Où se situe le siège social de CLAUSE Céline ?

Le siège social de CLAUSE Céline est situé 3 RUE des Juifs, 54260 Fresnois-la-Montagne.

CLAUSE Céline est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE Céline est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE Céline est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE Céline.

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