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CLAUSE CLAUDE

Active
Siren316 996 081Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 01 janvier 1979

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 316 996 081, CLAUSE CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Dugommier, 83000 Toulon. CLAUSE CLAUDE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CLAUSE CLAUDE

Dénomination
CLAUSE CLAUDE
SIREN
316 996 081
SIRET (siège)
316 996 081 00089
N° TVA intracommunautaire
FR61316996081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 996 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
1 RUE DUGOMMIER, 83000, TOULON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CLAUSE CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CLAUSE CLAUDE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    316 996 081 00089 · ouvert le 11 septembre 2012 · NAF 9003A

  • 83330 LE CASTELLETFermé

    316 996 081 00055 · NAF 526E

  • 83000 TOULONFermé

    316 996 081 00063 · ouvert le 31 janvier 2001 · NAF 8299Z

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESFermé

    316 996 081 00071 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 9003A

Conformité de CLAUSE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CLAUSE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CLAUSE CLAUDE est 316 996 081. Le SIRET de son siège social est 316 996 081 00089. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61316996081.

Où se situe le siège social de CLAUSE CLAUDE ?

Le siège social de CLAUSE CLAUDE est situé 1 rue Dugommier, 83000 Toulon.

CLAUSE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE CLAUDE.

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