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CLAUSE DANIEL

Active
Siren309 188 449Entrepreneur individuel59520 MARQUETTE-LEZ-LILLECréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 309 188 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Felix Faure, 59520 Marquette-Lez-Lille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.

Fiche d'identité de CLAUSE DANIEL

Dénomination
CLAUSE DANIEL
SIREN
309 188 449
SIRET (siège)
309 188 449 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46309188449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 188 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
30 RUE FELIX FAURE, 59520, MARQUETTE-LEZ-LILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUSE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLAUSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLESiègeFermé

    309 188 449 00024 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 602L

  • 59118 WAMBRECHIESFermé

    309 188 449 00016 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 602M

Documents juridiques de CLAUSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur CLAUSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLAUSE DANIEL est 309 188 449. Le SIRET de son siège social est 309 188 449 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46309188449.

Où se situe le siège social de CLAUSE DANIEL ?

Le siège social de CLAUSE DANIEL est situé 30 rue Felix Faure, 59520 Marquette-Lez-Lille.

CLAUSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE DANIEL.

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