CLAUSE GILBERTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAUSE GILBERTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2020, identifié par le SIREN 881 726 400. Elle est domiciliée 8 B sentier du Lion d’Or Bat B, 54220 Malzeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.
Fiche d'identité de CLAUSE GILBERTE
INSEE- Dénomination
- CLAUSE GILBERTE
- SIREN
- 881 726 400
- SIRET (siège)
- 881 726 400 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76881726400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 726 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 01 février 2020
- Siège social
- 8 B SENTIER DU LION D’OR BAT B, 54220, MALZEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSE GILBERTE
Formation continue d'adultes
Finances de CLAUSE GILBERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSE GILBERTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAUSE GILBERTE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 54220 MALZEVILLESiègeActif
881 726 400 00016 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 8559A
- 69007 LYONActif
881 726 400 00024 · ouvert le 21 août 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de CLAUSE GILBERTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAUSE GILBERTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE GILBERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSE GILBERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE GILBERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSE GILBERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSE GILBERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2020
Questions fréquentes sur CLAUSE GILBERTE
Quel est le numéro SIREN de CLAUSE GILBERTE ?
Le numéro SIREN de CLAUSE GILBERTE est 881 726 400. Le SIRET de son siège social est 881 726 400 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76881726400.
Où se situe le siège social de CLAUSE GILBERTE ?
Le siège social de CLAUSE GILBERTE est situé 8 B sentier du Lion d’Or Bat B, 54220 Malzeville.
CLAUSE GILBERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSE GILBERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSE GILBERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE GILBERTE.
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