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CLAUSE JEAN

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Siren301 408 001Entrepreneur individuel57140 PLESNOISCréée le 03 février 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 1987 sous le numéro SIREN 301 408 001. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Jeanne d'Arc, 57140 Plesnois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de CLAUSE JEAN

Dénomination
CLAUSE JEAN
SIREN
301 408 001
SIRET (siège)
301 408 001 00032
N° TVA intracommunautaire
FR06301408001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 408 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
03 février 1987
Siège social
30 RUE JEANNE D'ARC, 57140, PLESNOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSE JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CLAUSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57140 PLESNOISSiègeFermé

    301 408 001 00032 · ouvert le 03 février 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de CLAUSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CLAUSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1987

Questions fréquentes sur CLAUSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE JEAN ?

Le numéro SIREN de CLAUSE JEAN est 301 408 001. Le SIRET de son siège social est 301 408 001 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06301408001.

Où se situe le siège social de CLAUSE JEAN ?

Le siège social de CLAUSE JEAN est situé 30 rue Jeanne d'Arc, 57140 Plesnois.

CLAUSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE JEAN.

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