CLAUSE Jean-Marc
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 106 617 897, CLAUSE Jean-Marc est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 2026. Son siège social est situé 20 Res Coet Bihan, 56660 Saint-Jean-Brevelay. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CLAUSE Jean-Marc
INSEE- Dénomination
- CLAUSE Jean-Marc
- SIREN
- 106 617 897
- SIRET (siège)
- 106 617 897 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83106617897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 617 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 22 juin 2026
- Siège social
- 20 RES COET BIHAN, 56660, SAINT-JEAN-BREVELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSE Jean-Marc
Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable
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Établissements de CLAUSE Jean-Marc
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56660 SAINT-JEAN-BREVELAYSiègeActif
106 617 897 00017 · ouvert le 28 avril 2026 · NAF 3511Z
Conformité de CLAUSE Jean-Marc
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE Jean-Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSE Jean-Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSE Jean-Marc
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juin 2026
Questions fréquentes sur CLAUSE Jean-Marc
Quel est le numéro SIREN de CLAUSE Jean-Marc ?
Le numéro SIREN de CLAUSE Jean-Marc est 106 617 897. Le SIRET de son siège social est 106 617 897 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83106617897.
Où se situe le siège social de CLAUSE Jean-Marc ?
Le siège social de CLAUSE Jean-Marc est situé 20 Res Coet Bihan, 56660 Saint-Jean-Brevelay.
CLAUSE Jean-Marc est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSE Jean-Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSE Jean-Marc est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE Jean-Marc.
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