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CLAUSE Jean-Marc

Active
Siren106 617 897Entrepreneur individuel56660 SAINT-JEAN-BREVELAYCréée le 22 juin 2026

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 106 617 897, CLAUSE Jean-Marc est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 2026. Son siège social est situé 20 Res Coet Bihan, 56660 Saint-Jean-Brevelay. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CLAUSE Jean-Marc

Dénomination
CLAUSE Jean-Marc
SIREN
106 617 897
SIRET (siège)
106 617 897 00017
N° TVA intracommunautaire
FR83106617897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 617 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
22 juin 2026
Siège social
20 RES COET BIHAN, 56660, SAINT-JEAN-BREVELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSE Jean-Marc

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

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Établissements de CLAUSE Jean-Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56660 SAINT-JEAN-BREVELAYSiègeActif

    106 617 897 00017 · ouvert le 28 avril 2026 · NAF 3511Z

Conformité de CLAUSE Jean-Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE Jean-Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE Jean-Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSE Jean-Marc

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2026

Questions fréquentes sur CLAUSE Jean-Marc

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE Jean-Marc ?

Le numéro SIREN de CLAUSE Jean-Marc est 106 617 897. Le SIRET de son siège social est 106 617 897 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83106617897.

Où se situe le siège social de CLAUSE Jean-Marc ?

Le siège social de CLAUSE Jean-Marc est situé 20 Res Coet Bihan, 56660 Saint-Jean-Brevelay.

CLAUSE Jean-Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE Jean-Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE Jean-Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE Jean-Marc.