CLAUSE PATRICE
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 315 960 161, CLAUSE PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée 18 rue du Pesery, 52150 Outremecourt. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de CLAUSE PATRICE
INSEE- Dénomination
- CLAUSE PATRICE
- SIREN
- 315 960 161
- SIRET (siège)
- 315 960 161 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR84315960161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 960 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 18 RUE DU PESERY, 52150, OUTREMECOURT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSE PATRICE
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Établissements de CLAUSE PATRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 52150 OUTREMECOURTSiègeActif
315 960 161 00034 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4789Z
- 88300 NEUFCHATEAUFermé
315 960 161 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 742A
- 88300 NEUFCHATEAUFermé
315 960 161 00026 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 742A
Conformité de CLAUSE PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSE PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSE PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CLAUSE PATRICE
Quel est le numéro SIREN de CLAUSE PATRICE ?
Le numéro SIREN de CLAUSE PATRICE est 315 960 161. Le SIRET de son siège social est 315 960 161 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84315960161.
Où se situe le siège social de CLAUSE PATRICE ?
Le siège social de CLAUSE PATRICE est situé 18 rue du Pesery, 52150 Outremecourt.
CLAUSE PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSE PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSE PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE PATRICE.
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