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CLAUSEL PATRICE

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Siren514 010 982Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 15 août 2009

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

CLAUSEL PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 2009 sous le numéro SIREN 514 010 982. Elle est domiciliée rue des Aubepines Bat Co2, 30200 Bagnols-sur-Ceze. CLAUSEL PATRICE relève du secteur réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).

Fiche d'identité de CLAUSEL PATRICE

Dénomination
CLAUSEL PATRICE
SIREN
514 010 982
SIRET (siège)
514 010 982 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96514010982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 010 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
15 août 2009
Siège social
RUE DES AUBEPINES BAT CO2, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSEL PATRICE

Réparation d'autres biens personnels et domestiques

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Établissements de CLAUSEL PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    514 010 982 00015 · ouvert le 15 août 2009 · NAF 9529Z

Conformité de CLAUSEL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSEL PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 août 2009

Questions fréquentes sur CLAUSEL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CLAUSEL PATRICE ?

Le numéro SIREN de CLAUSEL PATRICE est 514 010 982. Le SIRET de son siège social est 514 010 982 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96514010982.

Où se situe le siège social de CLAUSEL PATRICE ?

Le siège social de CLAUSEL PATRICE est situé rue des Aubepines Bat Co2, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

CLAUSEL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSEL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSEL PATRICE.