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CLAUSELL BRIGITTE

Active
Siren494 727 225Entrepreneur individuel62116 BUCQUOYCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSELL BRIGITTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 494 727 225. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Bis rue Principale Essarts les Bucquoy, 62116 Bucquoy. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLAUSELL BRIGITTE

Dénomination
CLAUSELL BRIGITTE
SIREN
494 727 225
SIRET (siège)
494 727 225 00026
N° TVA intracommunautaire
FR13494727225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 727 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
1 BIS RUE PRINCIPALE ESSARTS LES BUCQUOY, 62116, BUCQUOY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUSELL BRIGITTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLAUSELL BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSELL BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSELL BRIGITTE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 62116 BUCQUOYSiègeFermé

    494 727 225 00026 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

  • 62116 BUCQUOYFermé

    494 727 225 00018 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 3700Z

Documents juridiques de CLAUSELL BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSELL BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSELL BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSELL BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSELL BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSELL BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSELL BRIGITTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur CLAUSELL BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de CLAUSELL BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de CLAUSELL BRIGITTE est 494 727 225. Le SIRET de son siège social est 494 727 225 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13494727225.

Où se situe le siège social de CLAUSELL BRIGITTE ?

Le siège social de CLAUSELL BRIGITTE est situé 1 Bis rue Principale Essarts les Bucquoy, 62116 Bucquoy.

CLAUSELL BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSELL BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSELL BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSELL BRIGITTE.

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