CLAUSELL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 388 542 359, CLAUSELL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 septembre 1992. Son siège social est situé rue du Sophora, 34290 Lieuran-les-Beziers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1039B.
Fiche d'identité de CLAUSELL JEAN
INSEE- Dénomination
- CLAUSELL JEAN
- SIREN
- 388 542 359
- SIRET (siège)
- 388 542 359 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR11388542359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 542 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1039B
- Date de création
- 11 septembre 1992
- Siège social
- RUE DU SOPHORA, 34290, LIEURAN-LES-BEZIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSELL JEAN
Transformation et conservation de fruits
Finances de CLAUSELL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSELL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAUSELL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34290 LIEURAN-LES-BEZIERSSiègeActif
388 542 359 00020 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 1039B
- 34500 BEZIERSFermé
388 542 359 00012 · NAF 526E
Documents juridiques de CLAUSELL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAUSELL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSELL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSELL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSELL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSELL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSELL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1992
Questions fréquentes sur CLAUSELL JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLAUSELL JEAN ?
Le numéro SIREN de CLAUSELL JEAN est 388 542 359. Le SIRET de son siège social est 388 542 359 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11388542359.
Où se situe le siège social de CLAUSELL JEAN ?
Le siège social de CLAUSELL JEAN est situé rue du Sophora, 34290 Lieuran-les-Beziers.
CLAUSELL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSELL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSELL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSELL JEAN.
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