CLAUSENOT
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 1,0 k€
CLAUSENOT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2023, identifiée par le SIREN 923 059 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 153 rue du Moulin Cevenol, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales. Elle exerce une activité de activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). Elle est dirigée par Loïc FRANCE, gérant.
Fiche d'identité de CLAUSENOT
INSEE- Dénomination
- CLAUSENOT
- SIREN
- 923 059 687
- SIRET (siège)
- 923 059 687 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84923059687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 923 059 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SARL nationale
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 17 février 2023
- Siège social
- 153 RUE DU MOULIN CEVENOL, 30380, SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSENOT
La gestion administrative et juridique de dossiers, l'intégration de modèles d'actes personnalisés dans des solutions logicielles et la formation de collaborateurs issus des professions juridiques.
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Finances de CLAUSENOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSENOT
INSEEÉtablissements de CLAUSENOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESSiègeActif
923 059 687 00015 · NAF 6910Z
Documents juridiques de CLAUSENOT
INPIConformité de CLAUSENOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUSENOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAUSENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSENOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- création
Questions fréquentes sur CLAUSENOT
Quel est le numéro SIREN de CLAUSENOT ?
Le numéro SIREN de CLAUSENOT est 923 059 687. Le SIRET de son siège social est 923 059 687 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84923059687.
Qui dirige CLAUSENOT ?
CLAUSENOT est dirigée par Loïc FRANCE, gérant.
Où se situe le siège social de CLAUSENOT ?
Le siège social de CLAUSENOT est situé 153 rue du Moulin Cevenol, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales.
CLAUSENOT est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSENOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSENOT.
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