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CLAUSENOT

Active
Siren923 059 687SARL30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESCréée le 17 février 2023

7010Z · Activités des sièges sociaux

Documents
Capital social
1,0 k€

CLAUSENOT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2023, identifiée par le SIREN 923 059 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 153 rue du Moulin Cevenol, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales. Elle exerce une activité de activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). Elle est dirigée par Loïc FRANCE, gérant.

Fiche d'identité de CLAUSENOT

Dénomination
CLAUSENOT
SIREN
923 059 687
SIRET (siège)
923 059 687 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84923059687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 059 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SARL nationale
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
17 février 2023
Siège social
153 RUE DU MOULIN CEVENOL, 30380, SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSENOT

La gestion administrative et juridique de dossiers, l'intégration de modèles d'actes personnalisés dans des solutions logicielles et la formation de collaborateurs issus des professions juridiques.

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Finances de CLAUSENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLAUSENOT

LF

Loïc FRANCE

Gérant

Depuis la création (17 février 2023) · 3 ans

Établissements de CLAUSENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALESSiègeActif

    923 059 687 00015 · NAF 6910Z

Documents juridiques de CLAUSENOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2023

  • Acte

Dépôt du 13 février 2023

  • Acte

Conformité de CLAUSENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUSENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUSENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  1. création

Questions fréquentes sur CLAUSENOT

Quel est le numéro SIREN de CLAUSENOT ?

Le numéro SIREN de CLAUSENOT est 923 059 687. Le SIRET de son siège social est 923 059 687 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84923059687.

Qui dirige CLAUSENOT ?

CLAUSENOT est dirigée par Loïc FRANCE, gérant.

Où se situe le siège social de CLAUSENOT ?

Le siège social de CLAUSENOT est situé 153 rue du Moulin Cevenol, 30380 Saint-Christol-Lez-Ales.

CLAUSENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSENOT.