CLAUSET JEAN-BART
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
CLAUSET JEAN-BART est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 951 378. Elle est domiciliée 192 All de la Louviere St Eure, 54200 Toul. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z).
Fiche d'identité de CLAUSET JEAN-BART
INSEE- Dénomination
- CLAUSET JEAN-BART
- SIREN
- 479 951 378
- SIRET (siège)
- 479 951 378 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17479951378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 951 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 01 décembre 2004
- Siège social
- 192 ALL DE LA LOUVIERE ST EURE, 54200, TOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSET JEAN-BART
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
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Établissements de CLAUSET JEAN-BART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54200 TOULSiègeActif
479 951 378 00013 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 8219Z
Conformité de CLAUSET JEAN-BART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSET JEAN-BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSET JEAN-BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSET JEAN-BART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2004
Questions fréquentes sur CLAUSET JEAN-BART
Quel est le numéro SIREN de CLAUSET JEAN-BART ?
Le numéro SIREN de CLAUSET JEAN-BART est 479 951 378. Le SIRET de son siège social est 479 951 378 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17479951378.
Où se situe le siège social de CLAUSET JEAN-BART ?
Le siège social de CLAUSET JEAN-BART est situé 192 All de la Louviere St Eure, 54200 Toul.
CLAUSET JEAN-BART est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSET JEAN-BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSET JEAN-BART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSET JEAN-BART.
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