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CLAUSIER SIMONE

Active
Siren971 408 216Entrepreneur individuel69670 VAUGNERAYCréée le 01 janvier 1971
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 971 408 216, CLAUSIER SIMONE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte de Malval, 69670 Vaugneray. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUSIER SIMONE

Dénomination
CLAUSIER SIMONE
SIREN
971 408 216
SIRET (siège)
971 408 216 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19971408216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 971 408 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1971
Siège social
7 RTE DE MALVAL, 69670, VAUGNERAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSIER SIMONE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLAUSIER SIMONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSIER SIMONE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSIER SIMONE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69670 VAUGNERAYSiègeFermé

    971 408 216 00028 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAUSIER SIMONE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSIER SIMONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSIER SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSIER SIMONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSIER SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSIER SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSIER SIMONE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1971

Questions fréquentes sur CLAUSIER SIMONE

Quel est le numéro SIREN de CLAUSIER SIMONE ?

Le numéro SIREN de CLAUSIER SIMONE est 971 408 216. Le SIRET de son siège social est 971 408 216 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19971408216.

Où se situe le siège social de CLAUSIER SIMONE ?

Le siège social de CLAUSIER SIMONE est situé 7 Rte de Malval, 69670 Vaugneray.

CLAUSIER SIMONE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSIER SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSIER SIMONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSIER SIMONE.

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