CLAUSIER SYLVAIN

Active

Siren924 995 244Entrepreneur individuel22230 GomenéCréée le 28 mars 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAUSIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2024, identifié par le SIREN 924 995 244. Son siège social est situé La Corbiniere, 22230 Gomené. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de CLAUSIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CLAUSIER SYLVAIN
SIREN: 924 995 244
SIRET (siège): 924 995 244 00010
N° TVA intracommunautaire: FR44924995244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 924 995 244
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 28 mars 2024
Siège social: LA CORBINIERE, 22230, Gomené
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CLAUSIER SYLVAIN

ENTRETIEN ESPACES VERTS-ELAGAGE ET TAILLE

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Finances de CLAUSIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAUSIER SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

22230 GomenéSiègeActif
924 995 244 00010 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 8130Z

Documents juridiques de CLAUSIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSIER SYLVAIN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 mars 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-28 · Début d'activité : 2024-04-01

04 novembre 2024création
Date d'effet : 28 mars 2024

Questions fréquentes sur CLAUSIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CLAUSIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CLAUSIER SYLVAIN est 924 995 244. Le SIRET de son siège social est 924 995 244 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44924995244.

Où se situe le siège social de CLAUSIER SYLVAIN ?

Le siège social de CLAUSIER SYLVAIN est situé La Corbiniere, 22230 Gomené.