CLAUSIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
CLAUSIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2001, identifiée par le SIREN 434 587 044. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Amiral Troude, 29200 Brest. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HAUDE CHALARON, gérant.
Fiche d'identité de CLAUSIS
INSEE- Dénomination
- CLAUSIS
- SIREN
- 434 587 044
- SIRET (siège)
- 434 587 044 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR52434587044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 587 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2001
- Siège social
- 17 RUE AMIRAL TROUDE, 29200, BREST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSIS
Gestion d'immeubles
Finances de CLAUSIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSIS
INSEEPASCALE FINANCES
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 février 2001) · 25 ans
Établissements de CLAUSIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29200 BRESTSiègeActif
434 587 044 00018 · ouvert le 22 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLAUSIS
INPIComptes annuels de CLAUSIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUSIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAUSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2001
Questions fréquentes sur CLAUSIS
Quel est le numéro SIREN de CLAUSIS ?
Le numéro SIREN de CLAUSIS est 434 587 044. Le SIRET de son siège social est 434 587 044 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52434587044.
Qui dirige CLAUSIS ?
CLAUSIS est dirigée par HAUDE CHALARON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAUSIS ?
Le siège social de CLAUSIS est situé 17 rue Amiral Troude, 29200 Brest.
CLAUSIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSIS.
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