CLAUSS BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAUSS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 389 930 660. Elle est domiciliée 35 rue des Vergers, 67870 Bischoffsheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de CLAUSS BERNARD
INSEE- Dénomination
- CLAUSS BERNARD
- SIREN
- 389 930 660
- SIRET (siège)
- 389 930 660 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25389930660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 930 660
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 35 RUE DES VERGERS, 67870, BISCHOFFSHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSS BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CLAUSS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSS BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CLAUSS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67870 BISCHOFFSHEIMSiègeActif
389 930 660 00011 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLAUSS BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAUSS BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CLAUSS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CLAUSS BERNARD ?
Le numéro SIREN de CLAUSS BERNARD est 389 930 660. Le SIRET de son siège social est 389 930 660 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25389930660.
Où se situe le siège social de CLAUSS BERNARD ?
Le siège social de CLAUSS BERNARD est situé 35 rue des Vergers, 67870 Bischoffsheim.
CLAUSS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS BERNARD.
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