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CLAUSS EMMANUEL

Active
Siren878 085 869Entrepreneur individuel88490 LA GRANDE-FOSSECréée le 14 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSS EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2019, identifié par le SIREN 878 085 869. Son siège social est situé 1 Le Centre, 88490 La Grande-Fosse. L'entreprise déclare le code NAF 1105Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUSS EMMANUEL

Dénomination
CLAUSS EMMANUEL
SIREN
878 085 869
SIRET (siège)
878 085 869 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04878085869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 085 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
14 octobre 2019
Siège social
1 LE CENTRE, 88490, LA GRANDE-FOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSS EMMANUEL

Fabrication et vente de bières

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Finances de CLAUSS EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSS EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAUSS EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88490 LA GRANDE-FOSSESiègeActif

    878 085 869 00013 · ouvert le 10 septembre 2019 · NAF 1105Z

Documents juridiques de CLAUSS EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de CLAUSS EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSS EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-28 · Début d'activité : 2019-09-10

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2019

Questions fréquentes sur CLAUSS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CLAUSS EMMANUEL est 878 085 869. Le SIRET de son siège social est 878 085 869 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04878085869.

Où se situe le siège social de CLAUSS EMMANUEL ?

Le siège social de CLAUSS EMMANUEL est situé 1 Le Centre, 88490 La Grande-Fosse.

CLAUSS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS EMMANUEL.

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