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CLAUSS FRANCIS

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Siren931 581 441Entrepreneur individuel67330 KirrwillerCréée le 01 août 2024

3320B · Installation de machines et équipements mécaniques

Documents

CLAUSS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2024 sous le numéro SIREN 931 581 441. Son siège social est situé 1 RUE des Lauriers, 67330 Kirrwiller. Elle exerce une activité de installation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3320B).

Fiche d'identité de CLAUSS FRANCIS

Dénomination
CLAUSS FRANCIS
SIREN
931 581 441
SIRET (siège)
931 581 441 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26931581441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 581 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320B - Installation de machines et équipements mécaniques
Date de création
01 août 2024
Siège social
1 RUE des Lauriers, 67330, Kirrwiller
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CLAUSS FRANCIS

L'activité d'installation, de montage, d'entretien, de mécanique et de maintenance de minoterie

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Établissements de CLAUSS FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67330 KirrwillerSiègeActif

    931 581 441 00017 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 3320B

Documents juridiques de CLAUSS FRANCIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CLAUSS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2024

Questions fréquentes sur CLAUSS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CLAUSS FRANCIS est 931 581 441. Le SIRET de son siège social est 931 581 441 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26931581441.

Où se situe le siège social de CLAUSS FRANCIS ?

Le siège social de CLAUSS FRANCIS est situé 1 RUE des Lauriers, 67330 Kirrwiller.

CLAUSS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS FRANCIS.