CLAUSS FRANCIS
Active3320B · Installation de machines et équipements mécaniques
CLAUSS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2024 sous le numéro SIREN 931 581 441. Son siège social est situé 1 RUE des Lauriers, 67330 Kirrwiller. Elle exerce une activité de installation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3320B).
Fiche d'identité de CLAUSS FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CLAUSS FRANCIS
- SIREN
- 931 581 441
- SIRET (siège)
- 931 581 441 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26931581441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 581 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3320B - Installation de machines et équipements mécaniques
- Date de création
- 01 août 2024
- Siège social
- 1 RUE des Lauriers, 67330, Kirrwiller
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CLAUSS FRANCIS
L'activité d'installation, de montage, d'entretien, de mécanique et de maintenance de minoterie
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Établissements de CLAUSS FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67330 KirrwillerSiègeActif
931 581 441 00017 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 3320B
Documents juridiques de CLAUSS FRANCIS
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CLAUSS FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSS FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2024
Questions fréquentes sur CLAUSS FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CLAUSS FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CLAUSS FRANCIS est 931 581 441. Le SIRET de son siège social est 931 581 441 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26931581441.
Où se situe le siège social de CLAUSS FRANCIS ?
Le siège social de CLAUSS FRANCIS est situé 1 RUE des Lauriers, 67330 Kirrwiller.
CLAUSS FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSS FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS FRANCIS.
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